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Conseil Express Qualité environnementale : un outil d'aide à la décision indispensable pour vos projets de construction et d'aménagement.

Document institutionnel

Edité par ADEME. Paris - 2006

ADEME (AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE) | PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - 01/01/2006

Ce document a été réalisé à l'occasion d'un accord-cadre Etat-Région-ADEME, il présente le "Conseil sur la Qualité Environnementale". Il apporte des éléments d'information et d'évaluation à des maîtres d'ouvrage qui souhaitent diminuer les impacts environnementaux de leurs aménagements, de leurs projets de construction et de réhabilitation de bâtiment et d'équipement dans des domaines variés. Il vous informe également du déroulement des étapes, des conditions d'éligibilité et de la procédure à suivre pour formuler votre demande.

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