Syracuse

Contrat de plan Etat-Région 1994-1998 : bilan...

Document institutionnel

1998

01/01/1998

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Contrat de plan Etat-Région 1994-1998 : bilan...

Document institutionnel

1996

01/01/1996

Conseil Express Qualité environnementale : un...

Document institutionnel

2006

01/01/2006

Ce document a été réalisé à l'occasion d'un accord-cadre Etat-Région-ADEME, il présente le "Conseil sur la Qualité Environnementale". Il apporte des éléments d'information et d'évaluation à des maîtres d'ouvrage qui souhaitent dim...

Accords-cadre Etat-Région-ADEME 2007-2013, si...

Document institutionnel

2007

01/01/2007

A l'occasion de la signature officielle de l'accord cadre Etat - Région - ADEME 2007-2013, ce dossier de presse présente le bilan et les perspectives de la politique de la Région en matière de lutte contre le réchauffement climat...

La qualité environnementale dans les projets ...

Etude régionale

01/12/2011

Source : Consulter l'étude

La présente étude a pour objectif de mesurer la volonté des collectivités territoriales d'aller vers une démarche de qualité environnementale et/ou de performance énergétique, comprendre leur démarche, identifier des freins et ana...

Plan Régional de Prévention et de Gestion des...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Après la première délibération N°14-307 qui soumettait les projets de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Dangereux de la Région (PRPGDD) PACA et de Rapport Environnemental du PRPGDD de la région Provence-Alpes-C...

La transition énergétique et écologique en Pr...

Document institutionnel

2013

CUZZOLIN (Robert) - 01/01/2013

Source : Consulter le document

"En conclusion, le CESER constate la grande complexité du débat sur la transition énergétique qui demande de prendre en compte des facteurs scientifiques, technologiques, économiques, environnementaux et sociétaux. Ces enjeux, pou...

Charte d'engagement : collectivités lauréates...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Ce document est "une charte d'engagement qui sera proposée à toutes les collectivités en région Provence-Alpes-Côte d'Azur : aux nouvelles souhaitant participer au dispositif et à celles engagées dans le dispositif actuel ou l'aya...

Projet de Plan Régional de Prévention et de G...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

"Deux rapports sont présentés : le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Dangereux de la Région (PRPGDD) PACA et le Rapport Environnemental du PRPGDD de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Ce plan doit établir le...

Contrat de Plan Etat-Région (CPER), année de ...

Document institutionnel

2014

PARRAT (Guy) - 01/01/2014

"L'année 2014 verra l'élaboration du Contrat de Plan Etat-Région 2014-2020 dont la mise en oeuvre ne pourra intervenir qu'à partir de 2015. De ce fait et afin d'éviter une année « blanche » en termes de programmation et de mettre ...

Guide régional éolien : Provence Alpes Côte d...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Ce guide est issu des travaux d'un groupe régional constitué fin 2001 à l'initiative de l'ADEME et de la DIREN. Une première partie concerne le développement de l'énergie éolienne en région PACA(enjeux, choix des sites, projet de ...