Syracuse

Etat des lieux des méthodes d'analyse et indicateurs de suivi de la consommation foncière : partenariat Région Provence-Alpes-Côte d'Azur-Agences d'Urbanisme.

Etude régionale

01/11/2015

DREAL PACA | AGAM (AGENCE D'URBANISME DE L'AGGLOMERATION MARSEILLAISE) | AURAV (AGENCE D'URBANISME RHONE AVIGNON VAUCLUSE) | AUPA (AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX) | ADAAM (AGENCE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DES ALPES MARITIMES) | AUDAT ( AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE TOULONNAISE)

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Cette étude est le fruit d'un partenariat entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et les cinq Agences D'Urbanisme. Son objectif est de proposer une méthode commune d'analyse de l'évolution de la consommation d'espace à l'échelle d'un SCOT-Schéma de Cohérence Territoriale, reproductible à l'échelle communale (PLU-Plans Locaux d'Urbanisme). Cette méthode pouvant être recommandée aux maîtres d'ouvrage et maîtres d'½uvre des documents d'urbanisme, sans qu'elle n'ait de caractère obligatoire ni exclusif. Les moyens, outils et compétences qu'elle nécessite de mobiliser devront être estimés également pour des territoires disposant d'un niveau d'ingénierie et de ressources limités. Cette mission renvoie à deux phases : -La première phase consiste à : définir le concept de consommation foncière
dresser le panorama des méthodes existantes pour analyser la consommation d'espace
réaliser un état des lieux des pratiques actuelles dans les différents territoires de SCOT en Provence-Alpes-Côte d'Azur
proposer une méthode commune d'analyse de la consommation foncière, notamment pour les territoires avec peu d'ingénierie et peu de moyens. La deuxième phase s'oriente sur la définition d'indicateurs de suivi de la consommation foncière, ces indicateurs permettant, autant que possible, un suivi dans le temps, à différentes échelles.

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