Syracuse

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Ce document rassemble en 9 chapitres le nouveau règlement intérieur adopté par la délibération du 26 avril 2004 et modifié par celle du 17 décembre 2004.

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Rég...

Document institutionnel

2000

01/01/2000

Ce dossier de presse fait le point sur la politique euro-méditerranéenne menée par le Conseil régional. Cette dernière s'articule autour de 4 grands axes : - la coopération décentralisée, - la mobilité étudiante, - l'Europe et l'A...

Rapport d'activité des services 2016.

Document institutionnel

2017

01/01/2017

Le Rapport d'Activité des Services est réalisé chaque année conformément aux textes législatifs en vigueur (article L. 4132.19 du Code Général des Collectivités Territoriales) et présenté à l'Assemblée plénière du Conseil Régional...

Budget primitif 2017 budget principal : rappo...

Document institutionnel

2017

01/01/2017

"Pour l'élaboration de ce nouveau budget, le nouvel exécutif a donc revu l'ensemble des politiques et des dispositifs existants dans l'institution afin de construire une nouvelle politique régionale, à la fois rigoureuse et ambiti...

Schéma Régional de Développement Economique, ...

Document institutionnel

2017

01/01/2017

"Après 12 mois de concertation, les conseillers régionaux ont adopté le Schéma Régional de Développement Économique, d'Innovation et d'Internationalisation lors de l'assemblée plénière du 17 mars 2017. Véritable feuille de route p...

Fonds Régional d'Aménagement du Territoire (F...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

"La Région propose aux communes un nouveau dispositif d'accompagnement : le Fonds régional d'aménagement du territoire (FRAT). Doté d'une enveloppe totale de 8 M¤, il regroupe dans un fonds unique toutes les interventions en faveu...

Les formations sanitaires et du travail socia...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

"Ce guide présente les aides individuelles régionales en direction des apprenants des formations sanitaires et sociales inscrits en formation initiale. Pour faciliter l'accès à ces formations, une offre de proximité est proposée s...

TPE et PME, marchés publics mode d'emploi.

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2016

01/01/2016

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"Ce « Livre bleu » est un mode d'emploi de la commande publique. Nous le mettons à la disposition des entreprises avec l'objectif de redonner aux PME la volonté de participer aux appels d'offres publics."

La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur présente...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

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Ce document présente le programme du mois des parcs 2016

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

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Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Code de déontologie des conseillers de la Rég...

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2016

01/01/2016

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"La charte de l'élu local prévue à l'article L1111-1-1 du code général des collectivités territoriales consacre les principes déontologiques inhérents à l'exercice des mandats locaux. Elle prévoit expressément que l'élu exerce ses...