Syracuse

Rapport d'activité des services 2016.

Document institutionnel

2017

01/01/2017

Le Rapport d'Activité des Services est réalisé chaque année conformément aux textes législatifs en vigueur (article L. 4132.19 du Code Général des Collectivités Territoriales) et présenté à l'Assemblée plénière du Conseil Régional...

Budget primitif 2017 budget principal : rappo...

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2017

01/01/2017

"Pour l'élaboration de ce nouveau budget, le nouvel exécutif a donc revu l'ensemble des politiques et des dispositifs existants dans l'institution afin de construire une nouvelle politique régionale, à la fois rigoureuse et ambiti...

Fonds Régional d'Aménagement du Territoire (F...

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2016

01/01/2016

"La Région propose aux communes un nouveau dispositif d'accompagnement : le Fonds régional d'aménagement du territoire (FRAT). Doté d'une enveloppe totale de 8 M¤, il regroupe dans un fonds unique toutes les interventions en faveu...

Les formations sanitaires et du travail socia...

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2016

01/01/2016

"Ce guide présente les aides individuelles régionales en direction des apprenants des formations sanitaires et sociales inscrits en formation initiale. Pour faciliter l'accès à ces formations, une offre de proximité est proposée s...

TPE et PME, marchés publics mode d'emploi.

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2016

01/01/2016

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"Ce « Livre bleu » est un mode d'emploi de la commande publique. Nous le mettons à la disposition des entreprises avec l'objectif de redonner aux PME la volonté de participer aux appels d'offres publics."

Service public régional de formation permanen...

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2016

01/01/2016

Ce guide a pour objectif de présenter une synthèse pratique des formations régionales du sanitaire et social. Il livre également des données utiles sur les aides individuelles que peut attribuer la région.

La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur présente...

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2016

01/01/2016

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Ce document présente le programme du mois des parcs 2016

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

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01/01/2016

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Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Code de déontologie des conseillers de la Rég...

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2016

01/01/2016

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"La charte de l'élu local prévue à l'article L1111-1-1 du code général des collectivités territoriales consacre les principes déontologiques inhérents à l'exercice des mandats locaux. Elle prévoit expressément que l'élu exerce ses...