Les subventions régionales : guide pratique.

Document institutionnel

Edité par Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. Marseille - 2016

CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - 01/01/2016

Ce guide détaille les différentes étapes d'une demande de subvention auprès de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur : du dépôt, en passant par son vote et pour finir par son évaluation.

Suggestions

Du même auteur

Stratégie régionale pour la Biodiversité de P...

Document institutionnel

2025

.

Source : Agence régionale de la biodiversité et de l’environnement Provence-Alpes-Côte d’Azur (ARBE)

La Stratégie régionale pour la Biodiversité de Provence-Alpes-Côte d’Azur 2025-2035 a été construite avec l’ensemble des acteurs du territoire. Elle est assortie d’un premier plan d’action sur la période 2025-2030. Face au déclin ...

Contrat de plan Etat-Région 1994-1998 : bilan...

Document institutionnel

1998

01/01/1998

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Sur le même sujet

Terre de festivals 2017 : Culturo.fr.

Document institutionnel

2017

01/01/2017

Source : Consulter le document

Ce guide présente tous les festivals de l'été 2017.

Prix littéraire des lycéens et apprentis de l...

Document institutionnel

2017

01/01/2017

Source : Consulter le document

Ce livret présente les oeuvres retenues parmi la production de roman et bande dessinée pour ce 13ème prix littéraire.

Inventaire général du patrimoine culturel [20...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Cette plaquette présente les différentes missions du l'Inventaire général du patrimoine culturel ainsi que son fonctionnement.

Terre de festivals 2016.

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Ce guide présente par ordre alphabétique des communes et par date, tous les festivals de l'été 2016.

Le journal du parlement, dossiers territoires...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Le dossier aborde les grands thèmes des politiques menées en région Provence-Alpes-Côte d'Azur notamment sur : l'aménagement du territoire, le développement économique, la recherche, l'innovation, l'enseignement supérieur et la fo...

Assises régionales de l'environnement, de l'é...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

"Organisées par la Région, les Assises de l'environnement, de l'énergie et de la mer avaient pour objectif de réunir l'ensemble des acteurs du secteur autour de 4 axes de réflexion : "Les déchets "La transition énergétique "La sa...

Le Conseil Régional et la mise en place de la...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Ce document donne des informations sur le nouvel exécutif du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur et les attributions de ses élus. Un supplément répertorie tous les élus et détaille leurs fonctions et attributions respectiv...

Le Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d'...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Le document présente le Président Christian Estrosi et les 123 conseillers régionaux selon leurs départements d'appartenance.

Code de déontologie des conseillers de la Rég...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

"La charte de l'élu local prévue à l'article L1111-1-1 du code général des collectivités territoriales consacre les principes déontologiques inhérents à l'exercice des mandats locaux. Elle prévoit expressément que l'élu exerce ses...

Chargement des enrichissements...