Syracuse

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Ce document rassemble en 9 chapitres le nouveau règlement intérieur adopté par la délibération du 26 avril 2004 et modifié par celle du 17 décembre 2004.

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

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Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Atlas Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. To...

Ouvrage

1984

01/01/1984

Cet atlas présente les résultats du recencement général de la population de 1982. Les 17 cartes permettent de d'observer l'inégale répartition de la population, les composantes de l'accroissement géographique et les caractéristiqu...

Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 (CPER) ...

Document institutionnel

2015

01/01/2015

"Le présent protocole a pour objet d'acter les éléments de cadrage et les orientations Etat-Région qui président à l'établissement du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020. Il porte sur : - Les principes de négociation et d'interv...

Pôle de compétitivité Provence-Alpes-Côte d'A...

Document institutionnel

2013

01/01/2013

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Les Pôles de compétitivité de la Région PACA (SCS, Mer Méditerranée, Optitec, Capenergies, Risques, Eurobiomed, Terralia et Pégase) ont désormais leur feuille de route sur 6 ans. Elles ont été établies à travers les contrats de pe...

7e Assises Nationales du Développement Durabl...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

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"Ce document n'est pas le compte-rendu exhaustif des débats ayant eu lieu pendant les deux journées dédiées des Assises Nationales du Développement Durable. Il livre les versions synthétiques des échanges et constitue une mise en ...

Provence-Alpes-Côte d'Azur : le protocole d'a...

Document institutionnel

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"Afin de finaliser l'élaboration du contrat de plan au cours du premier semestre 2015, l'Etat et la Région actent, au travers de ce protocole d'accord, les éléments de cadrage de la négociation finale et les orientations du futur ...

Convention entre l'État et la Région Provence...

Document institutionnel

2015

01/01/2015

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"Le Service Public Régional de l'Orientation tout au long de la vie est organisé pour garantir à toute personne l'accès à une information gratuite, complète et objective sur les métiers, les formations, les certifications, les déb...

Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 (CPER) ...

Document institutionnel

2015

01/01/2015

"Le Contrat de Plan est l'instrument privilégié du financement des grands projets structurants pour le territoire régional. Il constitue l'outil principal de programmation des investissements publics. Elaboré dans un contexte de c...

Charte régionale d'engagement pour le logemen...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

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La Région a approuvé la Charte régionale d'engagement et de mobilisation du foncier en Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le Préfet de Région a proposé aux acteurs du logement et du foncier en région d'élaborer une charte régionale d'eng...

Pour les plans climat et la transition énergé...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Source : Consulter le document

Ce document a pour but d'apporter aux élus : "- des repères sur les enjeux de l'action climat-énergie au niveau régional et sur le contexte réglementaire et institutionnel dans lequel votre collectivité intervient- des éléments de...

Formation professionnelle culture 2018.

Document institutionnel

2017

01/01/2017

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Cette plaquette présente le dispositif régional de formation professionnelle continue Arcade et le calendrier de l'ensemble des formations proposées pour 2014.