Pour les plans climat et la transition énergétique : petit traité à l'usage des élus en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Document institutionnel

Edité par Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. Marseille - 2014

CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR | ADEME (AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE) | PREFECTURE DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - 01/01/2014

Source : Consulter le document

Ce document a pour but d'apporter aux élus : "- des repères sur les enjeux de l'action climat-énergie au niveau régional et sur le contexte réglementaire et institutionnel dans lequel votre collectivité intervient
- des éléments de réponses aux principales idées reçues pour vous aider à construire votre argumentaire
- ainsi que des informations sur les ressources à votre disposition pour agir concrètement sur votre territoire. "

Consulter en ligne

Suggestions

Du même auteur

Règlement intérieur du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Règlement intérieur du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Ce document rassemble en 9 chapitres le nouveau règlement intérieur adopté par la délibération du 26 avril 2004 et modifié par celle du 17 décembre 2004.

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur . | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Rég...

Document institutionnel

2000

01/01/2000

Ce dossier de presse fait le point sur la politique euro-méditerranéenne menée par le Conseil régional. Cette dernière s'articule autour de 4 grands axes : - la coopération décentralisée, - la mobilité étudiante, - l'Europe et l'A...

Sur le même sujet

Assemblée Plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. |

Assemblée Plénière du Conseil Régional Proven...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Règlement intérieur du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur . | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Rég...

Document institutionnel

2000

01/01/2000

Ce dossier de presse fait le point sur la politique euro-méditerranéenne menée par le Conseil régional. Cette dernière s'articule autour de 4 grands axes : - la coopération décentralisée, - la mobilité étudiante, - l'Europe et l'A...

Rapport d'activité des services du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 2002. | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2003

01/01/2003

Rapport d'activité des services du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 2002. | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Rapport d'activité des services du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 2004. | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2005

01/01/2005

Assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. : Budget primitif 2015. |

Assemblée plénière du Conseil Régional Proven...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Rapport d'activité des services du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 2005. | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2006

01/01/2006

Rapport d'activité des services du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 2000. | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2001

01/01/2001

Chargement des enrichissements...