Syracuse

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Ce document rassemble en 9 chapitres le nouveau règlement intérieur adopté par la délibération du 26 avril 2004 et modifié par celle du 17 décembre 2004.

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Atlas Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. To...

Ouvrage

1984

01/01/1984

Cet atlas présente les résultats du recencement général de la population de 1982. Les 17 cartes permettent de d'observer l'inégale répartition de la population, les composantes de l'accroissement géographique et les caractéristiqu...

Convention interrégionale du Massif des Alpes...

Document institutionnel

2015

SOBRERO (Jean-Claude) - 01/01/2015

Source : Consulter le document

"Cet avenant concerne deux modifications apportées à la Convention Interrégionale du Massif des Alpes 2015-2020 (cf. avis du 22 avril 2015) : º Une modification de montant de la contribution régionale sur le volet de la protectio...

Schéma Régional d'Aménagement et de Développe...

Document institutionnel

2015

SOBRERO (Jean-Claude) - 01/01/2015

Source : Consulter le document

"Suite aux avis émis sur le Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable des Territoires lors de ses séances plénières des 25 Juin 2013 et 11 Décembre 2014, le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional in...

Compte Administratif 2014, Budget Principal, ...

Document institutionnel

2015

SOBRERO (Jean-Claude) - 01/01/2015

Source : Consulter le document

Cet avis concerne le compte administratif 2014 des budgets principal, et annexes (Aéroport d'Avignon et la Villa Méditerranée).

Orientations budgétaires et budget primitif 2...

Document institutionnel

2014

COMAS (Jean-François) - 01/01/2014

Cet avis du CESER donne des éléments sur les orientations budgétaires et le budget primitif 2014 de la Région Provence-Alpes-Cote d'Azur. Le document pose le contexte politique et économique puis met en lumière certains points not...

Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013 (CPE...

Document institutionnel

2013

SOBRERO (Jean-Claude) - 01/01/2013

"L'avenant n° 9 « Enseignement Supérieur et Recherche » du Contrat de Projets Etat-Région Provence-Alpes-Côte d'Azur 2007-2013 porte sur le renforcement des pôles de compétence pour l'enseignement supérieur et la recherche. Celui-...

Budget Supplémentaire 2015, Budget Principal ...

Document institutionnel

2015

SOBRERO (Jean-Claude) - 01/01/2015

Source : Consulter le document

Cet avis concerne le budget supplémentaire 2015 pour le budget principal et le budget annexe de l'Aéroport d'Avignon. Le budget supplémentaire comprend : 1. L'intégration de la décision d'affectation du résultat 2014 du Budget Pr...

TOURISME 1992-1998.

Dossier documentaire : politique régionale

1992

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale en matière de tourisme. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLEES P...

EDUCATION 1992-1998.

Dossier documentaire : politique régionale

1992

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale en matière d'éducation. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles: 1.CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLEES PLE...

FONCIER 1992-1998.

Dossier documentaire : politique régionale

1992

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale concernant le foncier. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLEES PL...