Syracuse

Le Conseil Régional et la mise en place de la...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Ce document donne des informations sur le nouvel exécutif du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur et les attributions de ses élus. Un supplément répertorie tous les élus et détaille leurs fonctions et attributions respectiv...

Recherches de documents budgétaires du Consei...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Ce document présente deux méthodes pour rechercher facilement des documents budgétaires émis par le Conseil Régional en passant par le portail i-Doc du Service Documentation Régionale ou passant par la base de données du Service A...

Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (S...

Document institutionnel

2014

QUILICI (Daniel) - 01/01/2014

"Le SRCE de la région PACA est cohérent avec les enjeux présentés par la Commission européenne le 6 mai 2013 sur les infrastructures vertes en Europe3. Il répond ainsi à un engagement pris dans la stratégie de l'UE en matière de b...

Projets de loi sur la réforme territoriale : ...

Document institutionnel

2014

BONNET (Gérard) - 01/01/2014

"Par courrier en date du 4 juillet, le Président Michel VAUZELLE a saisi le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional PACA sur la réforme territoriale. Le CESER présente aujourd'hui un avis d'étape qui sera suivi d'un...

Schéma Régional d'Aménagement et de Développe...

Document institutionnel

2014

LA PORTA (Jean-Paul) - 01/01/2014

""La révision du Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable des Territoires (SRADDT) s'est déroulée dans un contexte marqué par beaucoup d'incertitudes ayant nécessité à chaque moment de faire preuve tout à la fois ...

La Stratégie Globale pour la Biodiversité en ...

Document institutionnel

2014

FERRARESI (Patricia) - 01/01/2014

Source : Consulter le document

"Fin juin 2014, la Stratégie globale pour la biodiversité finalisée sera proposée au vote des élus régionaux, et dans ce cadre, le CESER est consulté au préalable pour donner son avis. Il déplore une nouvelle fois le manque de tem...

Comment ça marche ? la Région Provence-Alpes-...

Document institutionnel

2015

01/01/2015

Cette brochure illustre et présente la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, ses politiques majeures, son fonctionnement, quelques chiffres...

Le foncier agricole, forestier et littoral en...

Document institutionnel

2015

GAVELLE (Stéphane) - 01/01/2015

Source : Consulter le document

"L'avis du CESER sur le foncier agricole, forestier et littoral en PACA est accompagné d'un rapport développant dans une première partie, les enjeux respectifs de chaque thématique, la problématique spécifique du risque inondation...

Pour une politique foncière rénovée au servic...

Document institutionnel

2015

POUZET (Marc) - 01/01/2015

Source : Consulter le document

Cette saisine vise à « étudier la problématique foncière dans toutes ses dimensions (foncier à vocation économique, foncier agricole, habitat...) et à émettre un avis sur les politiques conduites en la matière par la Région, et so...

Schéma Régional d'Aménagement et de Développe...

Document institutionnel

2015

SOBRERO (Jean-Claude) - 01/01/2015

Source : Consulter le document

"Suite aux avis émis sur le Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable des Territoires lors de ses séances plénières des 25 Juin 2013 et 11 Décembre 2014, le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional in...

Des Monnaies complémentaires en région Proven...

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2013

BIGAY (Jean-François) - 01/01/2013

Source : Consulter le document

"Des expériences, au-delà des monnaies citoyennes et solidaires, regroupées sous l'appellation de "Monnaies complémentaires", sont conduites dans la plupart des grands pays du monde et en particulier en Europe. Elles excluent l'as...