Syracuse

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Ce document rassemble en 9 chapitres le nouveau règlement intérieur adopté par la délibération du 26 avril 2004 et modifié par celle du 17 décembre 2004.

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Atlas Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. To...

Ouvrage

1984

01/01/1984

Cet atlas présente les résultats du recencement général de la population de 1982. Les 17 cartes permettent de d'observer l'inégale répartition de la population, les composantes de l'accroissement géographique et les caractéristiqu...

La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur présente...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

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Ce document présente le programme du mois des parcs 2016

Code de déontologie des conseillers de la Rég...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

"La charte de l'élu local prévue à l'article L1111-1-1 du code général des collectivités territoriales consacre les principes déontologiques inhérents à l'exercice des mandats locaux. Elle prévoit expressément que l'élu exerce ses...

Prix littéraire des lycéens et apprentis de l...

Document institutionnel

2017

01/01/2017

Source : Consulter le document

Ce livret présente les oeuvres retenues parmi la production de roman et bande dessinée pour ce 13ème prix littéraire.

Inventaire général du patrimoine culturel [20...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

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Cette plaquette présente les différentes missions du l'Inventaire général du patrimoine culturel ainsi que son fonctionnement.

Rapport d'activité des services 2016.

Document institutionnel

2017

01/01/2017

Le Rapport d'Activité des Services est réalisé chaque année conformément aux textes législatifs en vigueur (article L. 4132.19 du Code Général des Collectivités Territoriales) et présenté à l'Assemblée plénière du Conseil Régional...

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

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2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Rapport égalité entre les femmes et les homme...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

"Dans le cadre du bilan social réalisé tous les deux ans, l'article 51 de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012, portant diverses dispositions relatives à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la lutte contre ...

Le Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d'...

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2016

01/01/2016

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Le document présente le Président Christian Estrosi et les 123 conseillers régionaux selon leurs départements d'appartenance.

Budget primitif 2016 budget principal : rappo...

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2016

01/01/2016

"Ce budget 2016 est donc celui du changement de cap. La Région passe d'une habitude de dépense à une exigence d'investissement : avec près de 40 millions d'euros d'économies en fonctionnement, notre collectivité va améliorer son é...