Syracuse

Transports ferroviaires : la concurrence, mir...

Article de veille

2024

MARCEL (Gilles) - 17/03/2024

Source : La Provence - Politique

Depuis 1993, l'outil ferroviaire national a été déconstruit par des orientations politiques coupées du réel. À aucun moment, durant les quarante années passées, les conséquences des décisions prises n'ont été évaluées. Le rai...

Projet de Plan Régional de Prévention et de G...

Document institutionnel

2014

MARCEL (Gilles) - 01/01/2014

"Le Conseil régional est devenu l'autorité compétente pour l'élaboration, l'actualisation et la révision du plan. Il en assure la mise en oeuvre avec un plan d'action (intégrant un plan de prévention). Ainsi, en 2012, la Région Pr...

Trombinoscope du Conseil Economique Social et...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Source : Consulter le document

Ce document présente brièvement le fonctionnement, les commissions et les collèges du CESER PACA, puis nous offre un répertoire des représentants de cette organe consultatif.

Assemblée Plénière du Conseil Régional Proven...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Rég...

Document institutionnel

2000

01/01/2000

Ce dossier de presse fait le point sur la politique euro-méditerranéenne menée par le Conseil régional. Cette dernière s'articule autour de 4 grands axes : - la coopération décentralisée, - la mobilité étudiante, - l'Europe et l'A...

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2003

01/01/2003

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2005

01/01/2005

Assemblée plénière du Conseil Régional Proven...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2006

01/01/2006

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2001

01/01/2001