Syracuse

Les enjeux et les impacts de la révision géné...

Ouvrage

2008

MARTEL-REISON (Pierre) - 01/01/2008

Transports ferroviaires : la concurrence, mir...

Article de veille

2024

MARCEL (Gilles) - 17/03/2024

Source : La Provence - Politique

Depuis 1993, l'outil ferroviaire national a été déconstruit par des orientations politiques coupées du réel. À aucun moment, durant les quarante années passées, les conséquences des décisions prises n'ont été évaluées. Le rai...

Projet de Plan Régional de Prévention et de G...

Document institutionnel

2014

MARCEL (Gilles) - 01/01/2014

"Le Conseil régional est devenu l'autorité compétente pour l'élaboration, l'actualisation et la révision du plan. Il en assure la mise en oeuvre avec un plan d'action (intégrant un plan de prévention). Ainsi, en 2012, la Région Pr...

Assemblée Plénière du Conseil Régional Proven...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Rég...

Document institutionnel

2000

01/01/2000

Ce dossier de presse fait le point sur la politique euro-méditerranéenne menée par le Conseil régional. Cette dernière s'articule autour de 4 grands axes : - la coopération décentralisée, - la mobilité étudiante, - l'Europe et l'A...

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2005

01/01/2005

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2006

01/01/2006

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

1993

01/01/1993

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

1992

01/01/1992

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

1995

01/01/1995

Le rapport d'activités des services de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur pour 1994 est divisé en trois grandes parties qui regroupent l'activité institutionnelle, les politiques développées par le Conseil régional et les moyens...

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

1994

01/01/1994