Présentation de l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur

Document institutionnel

Edité par Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. Marseille - 2002

CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - 01/01/2002

Ce dossier a été réalisé à l'occasion de la présentation de l'établissement public foncier (EPF) le 15 avril 2002. Il présente le rôle de l'EPF, les attributions, le fonctionnement, les axes prioritaires d'intervention sur la période 2000-2006, les différentes étapes de sa constitution, la composition du conseil d'administration, et le curriculum vitae de Pierre-Louis Soldaîni, directeur général. Il comprend également un descriptif de la politique régionale foncière.

Suggestions

Du même auteur

Règlement intérieur du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Ce document rassemble en 9 chapitres le nouveau règlement intérieur adopté par la délibération du 26 avril 2004 et modifié par celle du 17 décembre 2004.

Règlement intérieur du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur . | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Rég...

Document institutionnel

2000

01/01/2000

Ce dossier de presse fait le point sur la politique euro-méditerranéenne menée par le Conseil régional. Cette dernière s'articule autour de 4 grands axes : - la coopération décentralisée, - la mobilité étudiante, - l'Europe et l'A...

Sur le même sujet

Foncier-Habitat-Logement. | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Foncier-Habitat-Logement.

Document institutionnel

2005

01/01/2005

Cette brochure "Foncier-Habitat-Logement" présente les six nouveaux dispositifs d'intervention en matière d'aménagement des territoires, de planification urbaine, de foncier et d'habitat. 1) Soutien régional à la requalification...

Premières Assises régionales de l'habitat et du foncier 2004, Hôtel de Région, Marseille, 30 septembre 2004 : paroles et dynamiques d'acteurs des territoires ruraux et urbains. | CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Premières Assises régionales de l'habitat et ...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Ce dossier de presse a été réalisé au cours des premières assises régionales de l'habitat et du foncier, organisées le 20 septembre 2004. Elles marquent la volonté de la Région d'amplifier son action en matière d'aménagement du te...

Pour une politique foncière rénovée au service d'un développement durable et solidaire : avis. | POUZET (Marc). Rapp.

Pour une politique foncière rénovée au servic...

Document institutionnel

2015

POUZET (Marc) - 01/01/2015

Source : Consulter le document

Cette saisine vise à « étudier la problématique foncière dans toutes ses dimensions (foncier à vocation économique, foncier agricole, habitat...) et à émettre un avis sur les politiques conduites en la matière par la Région, et so...

Agriculture et foncier : séminaire du 9 décembre 2005, Hôtel de Région, Marseille. | DELHAYE (François)

Agriculture et foncier : séminaire du 9 décem...

Document institutionnel

2005

DELHAYE (François) - 01/01/2005

Dans une région où l'activité agricole, encore dynamique, voit son espace de déploiement mis en cause pour répondre à des projets d'urbanisation, la question de la pérennisation et des conditions de son maintien doit être posée. L...

Chargement des enrichissements...