Syracuse

Accompagnement des syndicats mixtes de Parcs naturels régionaux (PNR) pour la prise en compte de leur charte dans les documents d'urbanisme : partenariat Région Provence-Alpes-Côte d'Azur-Agences d'Urbanisme.

Etude régionale

01/10/2015

DREAL PACA | AGAM (AGENCE D'URBANISME DE L'AGGLOMERATION MARSEILLAISE) | AURAV (AGENCE D'URBANISME RHONE AVIGNON VAUCLUSE) | AUPA (AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX) | ADAAM (AGENCE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DES ALPES MARITIMES) | AUDAT ( AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE TOULONNAISE)

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Le code de l'urbanisme impose une articulation entre les documents d'aménagement et notamment entre les chartes des Parc Naturels Régionaux (PNR) et les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) et PLU (Plans Locaux d'Urbanisme). Au regard de la compétence des agences d'urbanisme, un travail a été réalisé sur la "transposition des dispositions pertinentes des chartes des PNR dans les SCOT" avec une illustration des propos par des exemples concrets. Un travail ciblé sur trois PNR a été réalisé. Le futur PNR de la Sainte-Baume avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) sur le SCOT du Pays d'Aubagne, de l'étoile et de Gréasque et l'Agence d'Urbanisme de l'Aire Toulonnaise (AUDAT) sur le SCOT Provence Méditerranée. Le PNR du Luberon (charte 2021) avec l'Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV) sur le SCOT du Pays d'Apt et l'Agence d'Urbanisme Pays d'Aix-Durance (AUPA) sur le SCOT du Pays d'Aix. Le PNR des Préalpes d'Azur (charte 2012-2024) avec l'Agence d'Urbanisme et d'Aménagement des Alpes Maritimes (ADAAM) sur le SCOT de Sophia-Antipolis. Des exemples territorialisés ont été retenus à partir de thématiques ciblées définies avec les PNR et la Région : l'agriculture, les paysages, la consommation foncière, l'énergie, la biodiversite.

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