Syracuse

La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur présente...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

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Ce document présente le programme du mois des parcs 2016

Code de déontologie des conseillers de la Rég...

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2016

01/01/2016

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"La charte de l'élu local prévue à l'article L1111-1-1 du code général des collectivités territoriales consacre les principes déontologiques inhérents à l'exercice des mandats locaux. Elle prévoit expressément que l'élu exerce ses...

Prix littéraire des lycéens et apprentis de l...

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2017

01/01/2017

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Ce livret présente les oeuvres retenues parmi la production de roman et bande dessinée pour ce 13ème prix littéraire.

Inventaire général du patrimoine culturel [20...

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2016

01/01/2016

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Cette plaquette présente les différentes missions du l'Inventaire général du patrimoine culturel ainsi que son fonctionnement.

Rapport d'activité des services 2016.

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2017

01/01/2017

Le Rapport d'Activité des Services est réalisé chaque année conformément aux textes législatifs en vigueur (article L. 4132.19 du Code Général des Collectivités Territoriales) et présenté à l'Assemblée plénière du Conseil Régional...

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

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2016

01/01/2016

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Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Rapport pour le débat d'orientation budgétair...

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2016

01/01/2016

"Le budget 2016 sera le premier budget de la mandature 2015-2020. Il sera aussi et surtout le budget de la parole tenue par rapport à la parole donnée. Un budget de l'action, sans faiblesse ni renoncement. Les objectifs de ce budg...

Rapport égalité entre les femmes et les homme...

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2016

01/01/2016

"Dans le cadre du bilan social réalisé tous les deux ans, l'article 51 de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012, portant diverses dispositions relatives à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la lutte contre ...

Budget primitif 2016 budget principal : rappo...

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2016

01/01/2016

"Ce budget 2016 est donc celui du changement de cap. La Région passe d'une habitude de dépense à une exigence d'investissement : avec près de 40 millions d'euros d'économies en fonctionnement, notre collectivité va améliorer son é...