Syracuse

Les orientations stratégiques du Schéma Régio...

Document institutionnel

2013

BONNAIRE (Jean-Bernard) - 01/01/2013

"Le CESER estime que les orientations stratégiques du SRDEII s'inscrivent bien dans : - une stratégie vers une transition économique durable qui devrait permettre le développement et l'émergence de secteurs porteurs à travers d'u...

Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 (CPER) ...

Document institutionnel

2015

BONNAIRE (Jean-Bernard) - 01/01/2015

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"Le CESER est appelé à émettre un avis sur le projet de contrat de plan Etat-Région 2015-2020. Cet avis est porté par la commission des finances."

Avant projet du Schéma National des Infrastru...

Ouvrage

2010

01/01/2010

Est-il nécessaire de rappeler les interactions entre infrastructures de transport/déplacements-mobilité/urbanisme et leurs impacts sur le développement économique et social, l'attractivité et la compétitivité de ces territoires ?

Assemblée Plénière du Conseil Régional Proven...

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2014

01/01/2014

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Rég...

Document institutionnel

2000

01/01/2000

Ce dossier de presse fait le point sur la politique euro-méditerranéenne menée par le Conseil régional. Cette dernière s'articule autour de 4 grands axes : - la coopération décentralisée, - la mobilité étudiante, - l'Europe et l'A...

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2005

01/01/2005

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2006

01/01/2006

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

1993

01/01/1993

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

1992

01/01/1992

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

1995

01/01/1995

Le rapport d'activités des services de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur pour 1994 est divisé en trois grandes parties qui regroupent l'activité institutionnelle, les politiques développées par le Conseil régional et les moyens...

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

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1994

01/01/1994