Le Schéma Régional Climat-Air-Energie (SRCAE) : avis. | JULLIEN (Claude)
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Le Schéma Régional Climat-Air-Energie (SRCAE) : avis.

Document institutionnel

Edité par Conseil Economique,Social et Environnemental Provence-Alpes-Côte d'Azur (CESER PACA). Marseille - 2013

JULLIEN (Claude) - 01/01/2013

"En date du 11 juin 2013, le Conseil Economique, Social, et Environnemental Régional a fait l'objet d'une saisine obligatoire sur le Schéma Régional Climat-Air-Energie (SRCAE) pour lequel il doit rendre un avis lors de son assemblée plénière le 25 juin 2013.[...].Compte tenu du délai imparti et bien que règlementaire, le CESER n'est pas en mesure de rendre un avis circonstancié. Cette saisine nécessite en effet, une étude méthodologique, des auditions, une réflexion, des discussions et des concertations sur le dossier présenté, et donc du temps. Les conditions ne le permettant pas, le CESER ne donnera pas d'avis sur le SRCAE." Les explications de vote donne des précisions sur cet avis.

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