Syracuse

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Ce document rassemble en 9 chapitres le nouveau règlement intérieur adopté par la délibération du 26 avril 2004 et modifié par celle du 17 décembre 2004.

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Atlas Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. To...

Ouvrage

1984

01/01/1984

Cet atlas présente les résultats du recencement général de la population de 1982. Les 17 cartes permettent de d'observer l'inégale répartition de la population, les composantes de l'accroissement géographique et les caractéristiqu...

Charte régionale de la démocratie : : Faire v...

Document institutionnel

2012

01/01/2012

Cette Charte vise à développer la participation et une citoyenneté active. Cette ambition est portée par le choix de la majorité régionale de développer la participation au-delà des seules obligations réglementaires et d'en facili...

Printemps des lycéens et des apprentis 2014 :...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

13e concours des huiles d'olive de la région ...

Document institutionnel

2015

01/01/2015

Charte régionale de la démocratie.

Document institutionnel

2015

01/01/2015

La région Provence Alpes Côte d'Azur a élaboré une Charte régionale de la démocratie qui vise à développer la participation et la citoyenneté active. Ce document présente ses principes et ses engagements.

Mistral Europe : la lettre du bureau de Bruxe...

Document institutionnel

2024

Mistral Europe est une lettre d'informations éditée par le bureau de Bruxelles de la Région SUD.

Eclats de neige 2005 : du 6 février au 18 fév...

Document institutionnel

2005

01/01/2005

Ce dossier a été réalisé dans le cadre de la manifestation itinérante "Eclats de neige 2005". Il présente le programme de la tournée, les animations prévues dans les stations ainsi que le programme type d'une journée. Les orientat...

Rapport d'orientations budgétaires pour 2005.

Document institutionnel

2005

01/01/2005

Annuaire des conseillers régionaux.

Document institutionnel

2005

01/01/2005

Cet annuaire présente les élus du conseil régional : le président, les vices-présidents, les présidents de commissions de travail et d'études, la commission permanente, les conseillers régionaux par goupe (trombinoscope). Le docu...

Chèque Energies renouvelables Provence-Alpes-...

Document institutionnel

2005

01/01/2005

Dans le cadre de sa politique de l'énergie, le Conseil régional a crée le dispositif "Chèque Energies renouvelables" à destination des particuliers, afin de les encourager à s'équiper à moindre coût de systèmes solaires dans l'hab...