Syracuse

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Ce document rassemble en 9 chapitres le nouveau règlement intérieur adopté par la délibération du 26 avril 2004 et modifié par celle du 17 décembre 2004.

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Rég...

Document institutionnel

2000

01/01/2000

Ce dossier de presse fait le point sur la politique euro-méditerranéenne menée par le Conseil régional. Cette dernière s'articule autour de 4 grands axes : - la coopération décentralisée, - la mobilité étudiante, - l'Europe et l'A...

Assemblée Plénière du Conseil Régional Proven...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Rég...

Document institutionnel

2000

01/01/2000

Ce dossier de presse fait le point sur la politique euro-méditerranéenne menée par le Conseil régional. Cette dernière s'articule autour de 4 grands axes : - la coopération décentralisée, - la mobilité étudiante, - l'Europe et l'A...

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2005

01/01/2005

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

1997

01/01/1997

Le rapport d'activités des services de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur pour 1996 est divisé en trois grandes parties qui regroupent les grandes politiques transversales menées par le Conseil régional, les trois axes d'interve...

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

1993

01/01/1993

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

1995

01/01/1995

Le rapport d'activités des services de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur pour 1994 est divisé en trois grandes parties qui regroupent l'activité institutionnelle, les politiques développées par le Conseil régional et les moyens...

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

1999

01/01/1999

Le rapport d'activités des services de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur pour 1998 est divisé en trois grandes parties qui regroupent les activités des directions fonctionnelles, les actions transversales et les activités des s...

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2001

01/01/2001