Syracuse

L'impact sur les territoires des métiers du s...

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2010

Michel Vincent - 01/01/2010

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"Par cette autosaisine, le CESR a choisi d'aborder le thème de l'emploi sportif dans les vastes champs de l'éducation, de l'animation, de l'économie et du développement durable, alors que ce secteur pourrait être désorganisé par l...

Programme régional d'apprentissage 2010-2011.

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2010

Michel Vincent - 01/01/2010

La future Cité du Cinéma à Marseille : accomp...

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2023

Roland May

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Avis adopté en Assemblée Plénière, le 21 novembre 2023 dans le cadre d’une auto-saisine.

Budget primitif régional exercice 2011 : Budg...

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2011

MILLOUR (Dominique) - 01/01/2011

Cet avis a été adopté à la majorité des 110 conseillers présents, 29 contre (1er Collège) et une abstention.

Marseille Provence 2013 capitale européenne d...

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2012

Christiane Bourbonnaud - 01/01/2012

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"Le Conseil Economique, Social et Environnemental Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans toutes ses composantes de la vie économique et sociale a souhaité porter un regard sur l'évènement de Marseille-Provence 2013 en auditionnant un gr...

Compte administratif 2023, compte de gestion ...

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2024

Corinne Innesti

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Avis adopté en séance plénière le 09 juillet 2024 dans le cadre d’une saisine obligatoire.

Orientations budgétaires et budget primitif 2...

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2014

COMAS (Jean-François) - 01/01/2014

Cet avis du CESER donne des éléments sur les orientations budgétaires et le budget primitif 2014 de la Région Provence-Alpes-Cote d'Azur. Le document pose le contexte politique et économique puis met en lumière certains points not...

Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 (CPER),...

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2015

COMAS (Jean-François) - 01/01/2015

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"Le Contrat de Plan Etat-Région 2015/2020 a fait l'objet d'une signature entre les partenaires Etat-Région le 29 Mai 2015. Il est proposé un avenant au contrat pour prendre en compte : - la mise à disposition de fonds supplémentai...

Comment optimiser la gestion des fonds europé...

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2015

KOLLER (Jean-Pierre) - 01/01/2015

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"En juin 2014, le Président du Conseil régional a saisi « le CESER afin qu'il puisse émettre un avis sur la gestion par la Région des fonds européens sur la période 2014-2020 (hors programmes de coopération territoriale européenne...

Convention interrégionale du Massif des Alpes...

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2015

SOBRERO (Jean-Claude) - 01/01/2015

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"Cet avenant concerne deux modifications apportées à la Convention Interrégionale du Massif des Alpes 2015-2020 (cf. avis du 22 avril 2015) : º Une modification de montant de la contribution régionale sur le volet de la protectio...

Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (S...

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2013

JULLIEN (Claude) - 01/01/2013

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"Le SRCE de la région PACA est cohérent avec les enjeux présentés par la Commission européenne le 6 mai 2013 sur les infrastructures vertes en Europe3. Il répond ainsi à un engagement pris dans la stratégie de l'UE en matière de b...

Le Schéma Régional de l'Enseignement Supérieu...

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2014

VIGNES (Cécile) - 01/01/2014

"Le CESER doit se prononcer sur ce schéma régional en tant que tel, et plus largement sur la politique régionale en matière d'Enseignement supérieur, de Recherche et d'Innovation confrontée à la politique de site initiée par le Mi...