Syracuse

Production et utilisation d’énergie innovante...

Document institutionnel

2023

Nicole Pelouzet

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Avis adopté en Assemblée Plénière, le 24 octobre 2023 dans le cadre d’une auto-saisine.

Rapport d'activité des services 2023.

Document institutionnel

2024

Jean-Luc Blanc

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Avis adopté en séance plénière le 09 juillet 2024 dans le cadre d’une saisine obligatoire.

Les enjeux de la pluriactivité et de la bi-qu...

Document institutionnel

2023

Florence Libra

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Avis adopté en Bureau Exécutif le 20 mars 2023 dans le cadre d’une auto-saisine.

La transition verte dans les lycées publics r...

Document institutionnel

2023

Maryvonne Guigonnet

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Avis adopté en Assemblée Plénière, le 21 novembre 2023 dans le cadre d’une auto-saisine.

Budget primitif régional exercice 2011 : Budg...

Document institutionnel

2011

MILLOUR (Dominique) - 01/01/2011

Cet avis a été adopté à la majorité des 110 conseillers présents, 29 contre (1er Collège) et une abstention.

Marseille Provence 2013 capitale européenne d...

Document institutionnel

2012

Christiane Bourbonnaud - 01/01/2012

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"Le Conseil Economique, Social et Environnemental Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans toutes ses composantes de la vie économique et sociale a souhaité porter un regard sur l'évènement de Marseille-Provence 2013 en auditionnant un gr...

Orientations budgétaires et budget primitif 2...

Document institutionnel

2014

COMAS (Jean-François) - 01/01/2014

Cet avis du CESER donne des éléments sur les orientations budgétaires et le budget primitif 2014 de la Région Provence-Alpes-Cote d'Azur. Le document pose le contexte politique et économique puis met en lumière certains points not...

Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 (CPER),...

Document institutionnel

2015

COMAS (Jean-François) - 01/01/2015

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"Le Contrat de Plan Etat-Région 2015/2020 a fait l'objet d'une signature entre les partenaires Etat-Région le 29 Mai 2015. Il est proposé un avenant au contrat pour prendre en compte : - la mise à disposition de fonds supplémentai...

Comment optimiser la gestion des fonds europé...

Document institutionnel

2015

KOLLER (Jean-Pierre) - 01/01/2015

Source : Consulter le document

"En juin 2014, le Président du Conseil régional a saisi « le CESER afin qu'il puisse émettre un avis sur la gestion par la Région des fonds européens sur la période 2014-2020 (hors programmes de coopération territoriale européenne...

Convention interrégionale du Massif des Alpes...

Document institutionnel

2015

SOBRERO (Jean-Claude) - 01/01/2015

Source : Consulter le document

"Cet avenant concerne deux modifications apportées à la Convention Interrégionale du Massif des Alpes 2015-2020 (cf. avis du 22 avril 2015) : º Une modification de montant de la contribution régionale sur le volet de la protectio...

Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (S...

Document institutionnel

2013

JULLIEN (Claude) - 01/01/2013

Source : Consulter le document

"Le SRCE de la région PACA est cohérent avec les enjeux présentés par la Commission européenne le 6 mai 2013 sur les infrastructures vertes en Europe3. Il répond ainsi à un engagement pris dans la stratégie de l'UE en matière de b...

Le Schéma Régional de l'Enseignement Supérieu...

Document institutionnel

2014

VIGNES (Cécile) - 01/01/2014

"Le CESER doit se prononcer sur ce schéma régional en tant que tel, et plus largement sur la politique régionale en matière d'Enseignement supérieur, de Recherche et d'Innovation confrontée à la politique de site initiée par le Mi...