Syracuse

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Ce document rassemble en 9 chapitres le nouveau règlement intérieur adopté par la délibération du 26 avril 2004 et modifié par celle du 17 décembre 2004.

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Atlas Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. To...

Ouvrage

1984

01/01/1984

Cet atlas présente les résultats du recencement général de la population de 1982. Les 17 cartes permettent de d'observer l'inégale répartition de la population, les composantes de l'accroissement géographique et les caractéristiqu...

Budget primitif 2017 budget principal : rappo...

Document institutionnel

2017

01/01/2017

"Pour l'élaboration de ce nouveau budget, le nouvel exécutif a donc revu l'ensemble des politiques et des dispositifs existants dans l'institution afin de construire une nouvelle politique régionale, à la fois rigoureuse et ambiti...

La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur présente...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

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Ce document présente le programme du mois des parcs 2016

Rapport d'activité des services 2016.

Document institutionnel

2017

01/01/2017

Le Rapport d'Activité des Services est réalisé chaque année conformément aux textes législatifs en vigueur (article L. 4132.19 du Code Général des Collectivités Territoriales) et présenté à l'Assemblée plénière du Conseil Régional...

Prix littéraire des lycéens et apprentis de l...

Document institutionnel

2017

01/01/2017

Source : Consulter le document

Ce livret présente les oeuvres retenues parmi la production de roman et bande dessinée pour ce 13ème prix littéraire.

Schéma Régional de Développement Economique, ...

Document institutionnel

2017

01/01/2017

"Après 12 mois de concertation, les conseillers régionaux ont adopté le Schéma Régional de Développement Économique, d'Innovation et d'Internationalisation lors de l'assemblée plénière du 17 mars 2017. Véritable feuille de route p...

TPE et PME, marchés publics mode d'emploi.

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2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

"Ce « Livre bleu » est un mode d'emploi de la commande publique. Nous le mettons à la disposition des entreprises avec l'objectif de redonner aux PME la volonté de participer aux appels d'offres publics."

Fonds Régional d'Aménagement du Territoire (F...

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2016

01/01/2016

"La Région propose aux communes un nouveau dispositif d'accompagnement : le Fonds régional d'aménagement du territoire (FRAT). Doté d'une enveloppe totale de 8 M¤, il regroupe dans un fonds unique toutes les interventions en faveu...

Les formations sanitaires et du travail socia...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

"Ce guide présente les aides individuelles régionales en direction des apprenants des formations sanitaires et sociales inscrits en formation initiale. Pour faciliter l'accès à ces formations, une offre de proximité est proposée s...

Service public régional de formation permanen...

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2016

01/01/2016

Ce guide a pour objectif de présenter une synthèse pratique des formations régionales du sanitaire et social. Il livre également des données utiles sur les aides individuelles que peut attribuer la région.