Syracuse

Convention interrégionale du Massif des Alpes...

Document institutionnel

2015

SOBRERO (Jean-Claude) - 01/01/2015

Source : Consulter le document

"Cet avenant concerne deux modifications apportées à la Convention Interrégionale du Massif des Alpes 2015-2020 (cf. avis du 22 avril 2015) : º Une modification de montant de la contribution régionale sur le volet de la protectio...

Schéma Régional d'Aménagement et de Développe...

Document institutionnel

2015

SOBRERO (Jean-Claude) - 01/01/2015

Source : Consulter le document

"Suite aux avis émis sur le Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable des Territoires lors de ses séances plénières des 25 Juin 2013 et 11 Décembre 2014, le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional in...

Budget Supplémentaire 2015, Budget Principal ...

Document institutionnel

2015

SOBRERO (Jean-Claude) - 01/01/2015

Source : Consulter le document

Cet avis concerne le budget supplémentaire 2015 pour le budget principal et le budget annexe de l'Aéroport d'Avignon. Le budget supplémentaire comprend : 1. L'intégration de la décision d'affectation du résultat 2014 du Budget Pr...

Assemblée Plénière du Conseil Régional Proven...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Rég...

Document institutionnel

2000

01/01/2000

Ce dossier de presse fait le point sur la politique euro-méditerranéenne menée par le Conseil régional. Cette dernière s'articule autour de 4 grands axes : - la coopération décentralisée, - la mobilité étudiante, - l'Europe et l'A...

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2003

01/01/2003

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2005

01/01/2005

Assemblée plénière du Conseil Régional Proven...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2006

01/01/2006

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2001

01/01/2001