Syracuse

Trombinoscope du Conseil Economique Social et...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

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Ce document présente brièvement le fonctionnement, les commissions et les collèges du CESER PACA, puis nous offre un répertoire des représentants de cette organe consultatif.

Mobilisation pour un développement global des...

Document institutionnel

2012

01/01/2012

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"La réalisation d'une nouvelle infrastructure ferroviaire en région Provence-Alpes-Côte d'Azur a fait l'objet par le passé de nombreux avis du Conseil Economique, Social et Environnemental PACA. Dans son dernier avis adopté à l'un...

Propositions des CESER Bourgogne, Franche-Com...

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2012

01/01/2012

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"Les CESER Bourgogne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes Côte d'Azur, Rhône-Alpes ont estimé particulièrement opportune la saisine dont ils ont fait l'objet de la part des Exécutifs régionaux pour développer des a...

Mobilisation pour un développement global des...

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2012

01/01/2012

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"La réalisation d'une nouvelle infrastructure ferroviaire en région Provence-Alpes-Côte d'Azur a fait l'objet par le passé de nombreux avis du Conseil Economique, Social et Environnemental PACA. Dans son dernier avis adopté à l'un...

De la LGV à la ligne Nouvelle : poursuivons l...

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2014

01/01/2014

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"Le projet de Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur (LNPCA) fait partie de l'effort national et régional pour moderniser et développer le réseau ferroviaire. Conformément à la décision gouvernementale du 9 juillet 2013, le projet es...

Actualisation du Schéma directeur régional d'...

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2014

01/01/2014

"Dans le cadre de la mise en application de la loi du 11/02/2005 pour l'égalité des droits et des chances la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, il a été demandé aux différentes Autorités Organisatrices de T...

Trombinoscope du Conseil Economique Social et...

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2014

01/01/2014

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Ce document présente brièvement le fonctionnement, les commissions et les collèges du CESER PACA, puis nous offre un répertoire des représentants de cette organe consultatif.

Le foncier agricole, forestier et littoral en...

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2015

GAVELLE (Stéphane) - 01/01/2015

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"L'avis du CESER sur le foncier agricole, forestier et littoral en PACA est accompagné d'un rapport développant dans une première partie, les enjeux respectifs de chaque thématique, la problématique spécifique du risque inondation...

Schéma Régional d'Aménagement et de Développe...

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2015

SOBRERO (Jean-Claude) - 01/01/2015

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"Suite aux avis émis sur le Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable des Territoires lors de ses séances plénières des 25 Juin 2013 et 11 Décembre 2014, le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional in...

Budget Principal, Décision modificative n° 2 ...

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2015

COMAS (Jean-François) - 01/01/2015

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"La Décision Modificative N°2 du Budget Principal 2015 prévoit l'inscription de recettes supplémentaires, de dépenses nouvelles, de transferts de chapitre à chapitre et la correction de la décision d‘affectation du résultat 2014."...

Marseille-Provence 2013, bilan et perspective...

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2015

BONNAIRE (Jean-Bernard) - 01/01/2015

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Cet avis vient compléter celui de 2012. "Le présent avis s'appuie sur les différents bilans (Euréval, Bouches-du-Rhône-Tourisme, Cour Régionale des Comptes PACA etc.), auditions diverses réalisées et vécus pluriels de chacun."

Convention interrégionale du Massif des Alpes...

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2015

SOBRERO (Jean-Claude) - 01/01/2015

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"Cet avenant concerne deux modifications apportées à la Convention Interrégionale du Massif des Alpes 2015-2020 (cf. avis du 22 avril 2015) : º Une modification de montant de la contribution régionale sur le volet de la protectio...