Région Provence Alpes Côte d'Azur.

0 avis

Région Provence Alpes Côte d'Azur.

Document institutionnel

Edité par Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. Marseille - 1999

CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - 01/01/1999

C'est une plaquette institutionnelle du Conseil Régional. Elle comporte une présentation succinte de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, du parlement de la Région et des compétences de la Région.

Langue: Français
Autres éléments de collation: Non paginé

Date de publication: 1999

Cités

CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Thème

Fonds

Fonds institutionnel

Sujets

POLITIQUE REGIONALE
ASSEMBLEE LOCALE

Suggestions

Du même auteur

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Ce document rassemble en 9 chapitres le nouveau règlement intérieur adopté par la délibération du 26 avril 2004 et modifié par celle du 17 décembre 2004.

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Rég...

Document institutionnel

2000

01/01/2000

Ce dossier de presse fait le point sur la politique euro-méditerranéenne menée par le Conseil régional. Cette dernière s'articule autour de 4 grands axes : - la coopération décentralisée, - la mobilité étudiante, - l'Europe et l'A...

Assemblée Plénière du Conseil Régional Proven...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Rég...

Document institutionnel

2000

01/01/2000

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2003

01/01/2003

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2005

01/01/2005

Assemblée plénière du Conseil Régional Proven...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2006

01/01/2006

Rapport d'activité des services du Conseil ré...

Document institutionnel

2001

01/01/2001

Chargement des enrichissements...