Syracuse

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Ce document rassemble en 9 chapitres le nouveau règlement intérieur adopté par la délibération du 26 avril 2004 et modifié par celle du 17 décembre 2004.

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Rég...

Document institutionnel

2000

01/01/2000

Ce dossier de presse fait le point sur la politique euro-méditerranéenne menée par le Conseil régional. Cette dernière s'articule autour de 4 grands axes : - la coopération décentralisée, - la mobilité étudiante, - l'Europe et l'A...

Déplacement du Président de la Région Provenc...

Document institutionnel

2003

01/01/2003

La visite de Mr Vauzelle en Algérie en novembre 2003, s'inscrit dans le cadre du suivi et du développement des relations de coopération décentralisée qu'entretient la Région avec des collectivités algériennes. Les objectifs de la ...

Liste des délibérations de l'Assemblée Pléniè...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

Le document liste par thématique les délibérations votées le 25 avril 2014. Les délibérations et annexes sont consultables dans le document.

Référentiel Lycées du XXIe siècle : Guide gén...

Document institutionnel

2014

01/01/2014

"Le référentiel de programmation « Lycée du XXIe siècle » constitue un document cadre de programmation et de suivi des études de maîtrise d'oeuvre pour les lycées de la Région Provence Alpes Côte d'Azur. A ce titre, il présente le...

APPRENTISSAGE 2004-2010.

Dossier documentaire : politique régionale

2004

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale en matière d'apprentissage. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEM...

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2010-2014.

Dossier documentaire : politique régionale

2010

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale en matière d'aménagement du territoire. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION 2.ORDRE DU JO...

SOCIAL 2010-2014.

Dossier documentaire : politique régionale

2010

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale sociale. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLEES PLENIERES ...

POLITIQUE DE LA VILLE 2004-2010.

Dossier documentaire : politique régionale

2004

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale en matière de politique de la ville. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR...

EMPLOI 2004-2010.

Dossier documentaire : politique régionale

2004

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale en matière d'emploi. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLEES P...

EMPLOI 1998-2004.

Dossier documentaire : politique régionale

1998

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale en matière d'emploi. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLEES PLEN...