Syracuse

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2016

01/01/2016

Source : Consulter le document

Ce document rassemble en 9 chapitres et 34 articles le règlement intérieur adopté lors de l'assemblée plénière du 15 janvier 2016 et modifié lors de la séance du 13 juillet 2016 1. Assemblée plénière 2. Commission Permanente 3. C...

Règlement intérieur du Conseil régional Prove...

Document institutionnel

2004

01/01/2004

Ce document rassemble en 9 chapitres le nouveau règlement intérieur adopté par la délibération du 26 avril 2004 et modifié par celle du 17 décembre 2004.

Politique euro-méditerranéenne du Conseil Rég...

Document institutionnel

2000

01/01/2000

Ce dossier de presse fait le point sur la politique euro-méditerranéenne menée par le Conseil régional. Cette dernière s'articule autour de 4 grands axes : - la coopération décentralisée, - la mobilité étudiante, - l'Europe et l'A...

Convention interrégionale du Massif des Alpes...

Document institutionnel

2015

SOBRERO (Jean-Claude) - 01/01/2015

Source : Consulter le document

"Cet avenant concerne deux modifications apportées à la Convention Interrégionale du Massif des Alpes 2015-2020 (cf. avis du 22 avril 2015) : º Une modification de montant de la contribution régionale sur le volet de la protectio...

EMPLOI 1992-1998.

Dossier documentaire : politique régionale

1992

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale en matière d'emploi. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLEES PLEN...

CULTURE 1992-1998.

Dossier documentaire : politique régionale

1992

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale en matière de culture. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLEES PL...

ENVIRONNEMENT 1992-1998.

Dossier documentaire : politique régionale

1992

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale en matière d'environnement. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLE...

SPORTS 1986-1992.

Dossier documentaire : politique régionale

1986

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale en matière de sport. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLEES PLEN...

EDUCATION 1992-1998.

Dossier documentaire : politique régionale

1992

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale en matière d'éducation. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles: 1.CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLEES PLE...

ENVIRONNEMENT 1986-1992.

Dossier documentaire : politique régionale

1986

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale en matière d'environnement. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLE...

FONCIER 1986-1992.

Dossier documentaire : politique régionale

1986

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale concernant le foncier. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLEES PL...

HABITAT 1986-1992.

Dossier documentaire : politique régionale

1986

Ce dossier présente les différents angles de la politique régionale en matière d'habitat. Il peut comprendre des informations issues de sources institutionnelles : 1.CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2.ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLEES PLE...